Patrick Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick BERNARD
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000049739873(source JORF)
radiation
19 Juin 202419/06/2024
De: Patrick BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2024-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049739873(source JORF)
admission
19 Juin 202419/06/2024
De: Patrick Bernard
Ingénieur civil de la défense
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047927583(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202303/08/2023
De: Patrick Bernard
Ingénieur civil de la défense
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046672558(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202202/12/2022
De: Bernard (Patrick)
major de réserve, transmissions
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000044300585(source JORF)
décoration
09 Novembre 202109/11/2021
De: Patrick Bernard
Ingénieur civil de la défense
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
11
de
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_fin="2021-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043930949(source JORF)
délégation de signature
12 Août 202112/08/2021
De: BERNARD Patrick
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Bernard (Patrick)
chef de bureau dans une direction du ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Patrick Bernard
Ingénieur civil de la défense
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-06-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Bernard (Patrick, André, Jean)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Patrick Bernard
ingénieur civil de la défense, chef du bureau de l'organisation des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre
les marchés de travaux, dans la limite d'une fois le seuil susmentionné
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042101410(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202010/07/2020
De: Patrick Bernard
ingénieur civil de la défense, chef du bureau de l'organisation des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042101410(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202010/07/2020
De: Bernard Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2019-12-01"
INTJ1927976S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du bureau de l'organisation des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre
les marchés de travaux, dans la limite d'une fois le seuil susmentionné
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039003515(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Patrick Bernard
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de l'organisation des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039003515(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Patrick BERNARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
42° rhumatologie
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du bureau de l'organisation des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
pour signer au nom du ministre
les marchés de travaux, dans la limite d'une fois le seuil susmentionné
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037257760(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201829/07/2018
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du bureau de l'organisation des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037257760(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201829/07/2018
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du bureau de l'organisation des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre
les marchés de travaux, dans la limite d'une fois le seuil susmentionné
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036640802(source JORF)
délégation de signature
25 Février 201825/02/2018
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
chef du bureau de l'organisation des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036640802(source JORF)
délégation de signature
25 Février 201825/02/2018
De: Patrick Bernard
Ingénieur d'études et de fabrications
adjoint au chef du bureau organisation des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre des armées
les marchés de travaux, dans la limite d'une fois le seuil susmentionné
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035488666(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 201702/09/2017
De: BERNARD Patrick
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AQUITAINE, LIMOUSIN ET POITOU-CHARENTES
AQUITAINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Bernard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-09-01"
INTJ1515707S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Bernard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2014
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard (Patrick, Gaston, Eugène)
expert judiciaire près la cour d'appel de Metz, président d'une association d'experts de justice ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030885459(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: BERNARD Patrick
lieutenant de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415895S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414154S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308874S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: BERNARD (Patrick)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: Bernard (Patrick)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027756245(source JORF)
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: Bernard Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400 € pour l'année 2011
INTJ1223115S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bernard Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118391S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Patrick, Jean, René)
caporal-chef, légion étrangère. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000024198447(source JORF)
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Bernard Patrick
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000023002142(source JORF)
admission
05 Novembre 201005/11/2010
De: BERNARD (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Bernard (Patrick, Gaston, Eugène)
attaché de recherche clinique ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Bernard (Patrick)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Bernard (Patrick)
chef d'escadron ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: BERNARD Patrick
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
concours
JORFTEXT000017577626(source JORF)
inscription
09 Décembre 200709/12/2007
De: Bernard (Patrick)
Aquitaine
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bernard (Patrick)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom, les ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires
date_debut="2007-03-15"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000279251(source JORF)
titularisation
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard (Patrick)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="5 ans"
JORFTEXT000000654679(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Bernard (Patrick)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours interne des 27 et 28 septembre 2005
au titre des spécialités suivantes
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000811461(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000787968(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Bernard (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000262373(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard (Patrick)
Objet:
élèves de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications à la suite du concours d'admission 2004 et du concours d'admission sur titres première année 2004
Groupe:
Telecom & Management SudParis
ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"
JORFTEXT000000260188(source JORF)
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Bernard (Patrick)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Bernard (Patrick, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Bernard et Nicolas Bardin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000441341(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 200421/09/2004
De: Patrick Bernard
bureau D 2, direction de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants de l'administration
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000802117(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Patrick Bernard
inspecteur du Trésor public, en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Centrafrique
au titre de la coopération technique
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Mauritanie
au titre de la coopération technique
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Mauritanie
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000412897(source JORF)
détachement
20 Juin 200320/06/2003
De: Bernard (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2002)
2. Concours interne
JORFTEXT000000600919(source JORF)
inscription
08 Janvier 200308/01/2003
De: Bernard (Patrick)
président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000782018(source JORF)
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Patrick Bernard
service de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres titulaires
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000224097(source JORF)
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bernard (Patrick, Claude, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Patrick)
inspecteur principal, direction de la législation fiscale
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, titulaire
Remplace:M. Roger (Denis)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000765055(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Bernard (Patrick)
suppléant, de la direction de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Querel (Marie-Noël)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Bernard (Patrick)
président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000212398(source JORF)
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Bernard (Patrick)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie), pour être mis à la disposition de la République de Centrafrique
au titre de la coopération technique
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie), pour être mis à la disposition de la République de Centrafrique
date_debut="1998-11-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000759282(source JORF)
détachement
20 Mai 199920/05/1999
De: Bernard (Patrick, Claude, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000759451(source JORF)
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Bernard (Patrick, Claude, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bernard (Patrick, Daniel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000193125(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Bernard (Patrick, Daniel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000193125(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 199828/05/1998
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 9 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié, précité.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bernard (Patrick)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000711625(source JORF)
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: Bernard (Patrick)
Objet:
à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du premier concours de 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
JORFTEXT000000710853(source JORF)
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: Bernard (Patrick)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000541980(source JORF)
nomination
06 Septembre 199206/09/1992
De: Bernard (Patrick)
chargé d'une fonction d'inspection pédagogique régionale (anglais) dans l'académie de Caen
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000344766(source JORF)
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bernard (Patrick)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1991)
Classement par ordre de mérite
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000354320(source JORF)
admissibilite
16 Juillet 199116/07/1991
De: Bernard (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000160707(source JORF)
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernard (Patrick)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Bernard (Patrick, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Arnaud (Jean, Robert)
huissier
huissier_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000167064(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.